Article du 3 Avril 2024
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 8 avril à 19h dans la salle du conseil de la mairie.
Voici son ordre du jour :
A – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire
B – Finances :
- Affectation des résultats
- Vote des taux d’imposition – année 2024
- Budgets primitifs 2023
- Commune
- Assainissement
- Lotissement du Fief du Rocher
- Subvention CCAS
- Assainissement : fixation du coefficient de pollution pour les industriels
- École Notre Dame du Donjon à Pouzauges : Participation ULIS
- Cession terrain
C – Travaux – Accessibilité :
- Clocher de l’église : avenant
D – Personnel :
- Prime pouvoir d’Achat Exceptionnel
- Ratios d’avancement de grade
- Création d’un poste d’agent spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe
E – Divers :
- Autorisation d’Urbanisme : Approbation d’un avenant n°3 à la convention conclue avec la Communauté de Communes
