Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 1er décembre à 19h dans la salle de réunion de la mairie.
Voici son ordre du jour :
A – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire
B – Finances :
- Décisions modificatives :
- N° 4 budget commune
- N°1 budget assainissement
- N°1 budget Lotissement Les Jacobins
- Emprunts
- Résiliation bail 38 bis rue de La République (médecine du travail)
- Approbation de la convention d’occupation d’une partie du site culturel départemental de La Châtaigneraie
- Cession de bien 8 rue du commerce
C – Travaux – Accessibilité
- Marché de travaux : Remplacement du poste de refoulement des EU – Rue de la Prée – Déclaration d’infructuosité
- Église : Marché de Maîtrise d’oeuvre
D – Personnel
- Créations de postes non-permanents
F – Divers
- Ouverture des magasins le dimanche
- Communauté de communes :
- Modification des statuts
- Transfert de la compétence “assainissement collectif” au 1er janvier 2026 :
- Approbation du principe de la mise à disposition des biens membres et immeubles, des emprunts, subventions transférables et restes à réaliser
- Clôture du budget annexe de l’assainissement collectif au 31/12/2025 et transfert des résultats de clôture vers le budget annexe de l’assainissement collectif de Vendée Eau
- Mise à disposition d’un agent du personnel auprès de Vendée Eau
- Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la commission assainissement collectif de Vendée Eau
- Foncier : promesse unilatérale de vente de terrain
Article du 26 novembre 2025