ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2020

Article du 17/06/2020

La prochaine séance du Conseil Municipal de la Châtaigneraie se tiendra le lundi 22 juin 2020 à 20h, à la Salle Belle-Épine.

L’ordre du jour est le suivant :

FINANCES :

– Budget principal : décision modificative N°1

– Taux d’imposition 2020

– Tarifs cantine 2020-2021

– Tarifs accueil périscolaire 2020-2021

– Redevance d’occupation du domaine public gaz

TRAVAUX EN COURS

DIVERS :

– Maison des communes : Convention de mise à disposition d’un délégué à la protection des données
– Dissolution régie d’état de recette de police municipale
– Projet pas de Tir de 70 m (Tir à l’arc)

L’accès au public sera limité à 15 personnes, par ordre d’arrivée à la salle. Tous doivent être équipés d’un masque et respecter les mesures sanitaires mises en place.