ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2026

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 7 septembre à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie.

Voici son ordre du jour :

A – Décisions du Maire

B – Finances

  • Décision modificative n°2 – Budget principal
  • Décision modificative n°1 – Budget Lotissement les Jacobins
  • Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d’installation
  • Frais de fonctionnement école publique
  • Subvention Comice agricole 2025
  • Cession de bien – 1 rue du Commerce
  • Cession de bien – Rue du Sautreau
  • Assainissement : RPQS 2025 (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif)
  • Créances éteintes
  • Solidarité en faveur des communes sinistrées de Gironde

C – Travaux

  • Résiliation marché de travaux Lotissement des Jacobins

D – Personnel

  • Création de 3 postes non permanents

E – Divers

  • Présentation du Rapport d’observations définitives exercice 2021 et suivants de la chambre Régionale des Comptes des Pays de La Loire (CRC)
  • Urbanisme : délégation de signatures
  • Modification composition des commissions
  • Opération Argent de poche : modification tranche d’âge
  • Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Approbation du règlement intérieur des services périscolaires
  • Mise en place d’un Conseil des Sages

Article du 3 septembre 2026