ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 7 octobre à 19h dans la salle de réunion de la mairie.

Voici son ordre du jour :

A – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire

B – Finances :

  • Décisions modificatives n°2 Budget assainissement
  • École privée : contrat d’association
  • Année 2025 :
    • Participations communales
    • Tarifs et redevances
    • Droits de place
    • Recouvrements
  • Redevance assainissement – année 2025
  • Participation de Financement à l’assainissement collectif
  • Aide destruction frelons asiatiques
  • Sydev : convention relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage (Lotissement Fief du Rocher)

C – Personnel :

  • Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement
  • Protection Sociale Complémentaire

D – Divers :

  • Approbation de la convention de mise en œuvre du dispositif “petits-déjeuners”
  • Approbation échange des parcelles de l’îlot de la République avec la Communauté de Communes

Article du 2 octobre 2024