ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DÉCEMBRE 2024

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 2 décembre à 19h dans la salle de réunion de la mairie.

Voici son ordre du jour :

A – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire

B – Finances :

  • Décisions modificatives :
    • N°4 Budget commune
    • N°3 Budget assainissement
    • N°1 Budget Lotissement Fief du Rocher
    • N°1 Budget Lotissement Les Jacobins
  • Participations régionales
  • Emprunts
  • Rattachement des charges et produits budget assainissement

C – Travaux – Accessibilité :

  • Avenants :
    • Marché de travaux réhabilitation de réseaux EU de l’avenue du Général Becker
    • Marché de travaux système de Sécurité Incendie Espace Belle Épine

D – Personnel :

  • Contrat groupe d’assurance statutaire
  • Création de 6 emplois d’agents recenseurs
  • Création de 2 emplois d’agents d’animation non permanent
  • Création d’1 emploi d’agent technique non-permanent
  • Création d’1 emploi d’agents administratif non permanent
  • Mise à jour du tableau des effectifs

D – Divers :

  • Ouverture des magasins le dimanche
  • Réforme redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
  • Délégation de l’exercice du Droit de préemption Urbain par la Communauté de Communes

Article du 26 novembre 2024