Ordre du jour Conseil Municipal du 6 Novembre 2023

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 6 novembre à 19h dans la salle du conseil de la mairie.

Voici son ordre du jour :

A – Installation du Conseil Municipal des Enfants

B – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire

C – Finances :

  • Marché Assurance
  • PVD – Demande aide financière études Mobilité et Entrée de Ville
  • Redevance Assainissement – Année 2024
  • Occupation du domaine publique
  • OPAH – mise en place d’aide financière
  • Subventions Associations
  • Admission en non-valeur

D – Travaux – Accessibilité :

  • Marché SSI Belle Epine

E – Personnel :

  • Modification de temps de travail d’un emploi permanent

F – Divers :

  • Règlement services périscolaires
  • Nomination d’un référent déontologie
  • Dénomination Tribune Stade Claude Bétard