Ordre du jour Conseil Municipal du 4 Décembre 2023

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 4 décembre à 19h dans la salle du conseil de la mairie.

Voici son ordre du jour :

A – Présentation Intramuros

B – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire

C – Finances :

  • Décisions modificatives :
    • N°4 Budget Commune
  • Année 2024 :
    • Participations communales
    • Tarifs et redevances
    • Droits de place
    • Recouvrements
  • Participations régionales
  • Participation de Financement à l’Assainissement Collectif
  • Aide destruction frelons asiatiques
  • Rattachement des charges et produits budget assainissement

D – Travaux – Accessibilité :

  • Avenants Marché Clocher

E – Personnel :

  • Approbation convention prestation paie avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique

F – Divers :

  • Instauration d’une facturation pour le nettoyage et l’enlèvement des dépôts de déchets ménagers et assimilés
  • Ouverture des magasins le dimanche
  • Rapport Vendée Eau – année 2022