Ordre du jour Conseil Municipal du 2 Octobre 2023

Article du 28 Septembre 2023 /

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 2 octobre à 19h dans la salle du conseil de la mairie.

Voici son ordre du jour :

A – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire

B – Finances

  • Décisions Modificatives Budget Commune et Assainissement
  • Frais de fonctionnement école publique
  • École privée : contrat d’association
  • Tarifs cantine 2023-2024
  • Tarifs accueil périscolaire 2023-2024
  • Règlement services périscolaires
  • Approbation des conventions NEFLE “Notre École, Faisons-La Ensemble”
  • Subvention exceptionnelle
  • Remise gracieuse

C – Travaux – Accessibilité :

  • Marché de travaux Espace de la Gare : pénalités de retard

D – Personnel :

  • Créations de postes

E – Divers :

  • Nomination d’un référent déontologie