Article du 3 mai 2023
Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 9 mai dans la salle du conseil de la mairie.
Voici son ordre du jour :
FINANCES :
- Décision modificative N°1 : Budget Commune
- École Notre Dame à Pouzauges : participation ULIS
- Admission en créances éteintes
TRAVAUX-BÂTIMENTS :
- EPF : Avenant N°3 à la convention de maitrise foncière
- Voie douce : avenant N°1
DIVERS :
- Communauté de Communes :
- Approbation convention de prestations de services en matière de surveillance et d’entretien des équipements communautaires
- Modification convention de mise à disposition de service entre la Communauté de Communes et ses communes membres
- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- Approbation des statuts de la Communauté de Communes dans la cadre de la création de la commune de Terval.
- Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des études “Mobilité” et “Requalification des entrées de ville” au titre du programme “Petites Villes de Demain”.
CCAS :
- Rapport d’activités année 2022
