CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2023

Article du  3 mai 2023

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 9 mai dans la salle du conseil de la mairie.

Voici son ordre du jour :

FINANCES :

  • Décision modificative N°1 : Budget Commune
  • École Notre Dame à Pouzauges : participation ULIS
  • Admission en créances éteintes

TRAVAUX-BÂTIMENTS :

  • EPF : Avenant N°3 à la convention de maitrise foncière
  • Voie douce : avenant N°1

DIVERS :

  • Communauté de Communes :
    •  Approbation convention de prestations de services en matière de surveillance et d’entretien des équipements communautaires
    • Modification convention de mise à disposition de service entre la Communauté de Communes et ses communes membres
    • Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
    • Approbation des statuts de la Communauté de Communes dans la cadre de la création de la commune de Terval.
  • Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre des études “Mobilité” et “Requalification des entrées de ville” au titre du programme “Petites Villes de Demain”.

CCAS :

  • Rapport d’activités année 2022