ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2025

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 6 octobre à 19h dans la salle de réunion de la mairie.

Voici son ordre du jour :

A – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire

B – Finances :

  • Décision modificative
  • Subventions associations
  • École privée : contrat d’association
  • Année 2026 :
    • Participations communales
    • Tarifs et redevances
    • Droits de place
    • Recouvrements
  • Approbation des tarifs de l’assainissement collectif pour l’année 2026
  • Approbation avenant n°1 à la convention n°VE-11-06-2029 relative à la facturation redevance assainissement avec Vendée Eau
  • Mise en place d’une aide financière primo-accédant lotissement des Jacobins
  • Cessions de biens

C – Travaux – Accessibilité :

  • Marché de travaux réhabilitation de réseaux d’eaux usées – Lot 1 : avenant n°1
  • Lotissement des Jacobins
    • Approbation convention Vendée Eau
    • Approbation convention SyDEV
    • Approbation devis câblage fibre optique
  • Dénomination des parkings

D – Personnel

  • Création de poste non-permanent.
  • Assurance des risques statutaires du personnel – contrat groupe proposé par le CDG
  • Participation au financement de la Protection Sociale Complémentaire volet santé
  • Suppression de poste

 

Article du 30 septembre 2025