Article du 29 août 2023
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 4 septembre à 19h dans la salle du conseil de la mairie.
Voici son ordre du jour :
A – Élections des délégués
B – Indemnités de fonctions
C – Compte rendu de l’exercice des délégations du Maire
D – Finances :
- Subventions associations
- Acquisition modulaire accueil périscolaire
- Délégation admission en non-valeur
- Prix des terrains Lotissement du Fief du Rocher
- Vente de terrain
E – Urbanisme :
- Approbation du périmètre délimité des abords des monuments historiques
F – Travaux-Accessibilité :
- Assainissement : RPQS 2022 (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif)
G – Divers :
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Communauté de Communes : rapport d’activités 2022
