CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 FÉVRIER 2022

Article du 5 Juillet 2022

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 11 juillet dans la salle du conseil de la mairie.

Voici son ordre du jour :

FINANCES :

  • Marché fourniture de repas
  • École Notre Dame du Donjon à Pouzauges : Participation ULIS
  • Demande de subvention : programme de 5 000 équipements sportifs de proximité (2022-2024)
  • Vendée Eau : Convention relative à la facturation redevance assainissement collectif
  • Décision Modificative N°2

TRAVAUX – BÂTIMENTS :

  • Assainissement : avenant à la décision n°4/2020 du 1er décembre 2020 concernant la maîtrise d’œuvre pour des travaux d’assainissement EU sur divers secteurs de la commune.

URBANISME :

  • Autorisation d’urbanisme – approbation d’un avenant n°2 à la convention de gestion de l’instruction des autorisations du droit des sols confiée à la Communauté de Communes du Pays de La Châtaigneraie.

DIVERS :

  • Communauté de communes : Rapport d’activités 2021
  • Convention de participation “La Joséphine 2022”

CCAS :

  • Rapport d’activités année 2021